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Pratique de la douane et du transit

Comprendre la douane Camerounaise et CEMAC.

Parties du livre

I

Quelques acteurs du processus de dédouanement

La mise en œuvre du commerce international implique l'intervention de nombreux acteurs d'envergure internationale, communautaire et nationale. Ce module aura donc pour objet non pas de présenter tous les intervenants de la chaîne des opérations du commerce international, mais plutôt de ressortir quelques acteurs majeurs influençant de manière significative le déroulement des opérations de dédouanement dans le monde, en zone CEMAC et enfin au Cameroun. Il s'agit de ressortir le rôle de l'OMD, l'OMC, la CEMAC, l'ANOR, la SGS, le GUCE, l'Administration des Douanes Camerounaises

II

Statut douanier des marchandises

Quel que soit le pays d'importation ou d'exportation, la gestion d'une opération de dédouanement requiert une bonne maîtrise de certains éléments fondamentaux sur les marchandises tels que :

  • La classification douanière;
  • Les régimes douaniers;
  • La valeur en douane;
  • La taxation douanière en vigueur dans le pays, etc.
La mise en application de ces éléments de base permet de gérer les procédures de dédouanement de marchandises de façon efficace et efficiente.

III

Processus de dédouanement des marchandises

Le processus de dédouanement est un ensemble de procédures ayant pour finalité de permettre à une marchandise de traverser le cordon douanier d'un pays. Ces différentes procédures qui, en fonction des cas, peuvent être plus ou moins complexes, se distinguent selon qu'il s'agisse d'une opération d'exportation, d'importation ou de transit. Ce module nous conduira donc dans les méandres de la gestion des procédures de dédouanement dans la zone CEMAC en général et au Cameroun en particulier. Ce travail sera donc focalisé sur les points suivants :

  • Les notions de conduite et de déclaration en douane;
  • La gestion des opérations de dédouanement à l'exportation au Cameroun;
  • La gestion des opérations de dédouanement à l'importation au Cameroun;
  • La gestion des opérations de dédouanement en transit en zone CEMAC;
  • La gestion des contentieux douaniers, etc.

IV

Outils de gestion des opérations de dédouanement

Une bonne gestion des opérations d'import-export en général et du dédouanement en particulier implique la prise en compte de certains aspects à la fois stratégiques et techniques. D'où l'intérêt de ressortir les différents outils pratiques généralement utilisés par les opérateurs économiques dans la réalisation de leurs transactions douanières. Parmi les éléments retenus dans le cadre de cet ouvrage, on dénote une quinzaine de fiches techniques et un lexique de termes couramment mis en œuvre dans la pratique de la douane.

A propos du livre.

Pratique de la Douane et du Transit est un ouvrage spécialisé qui englobe dans cette première édition des fondamentaux en douane. Il présente un ensemble d'outils et des techniques permettant au lecteur, même s'il n'est pas nécessairement du domaine, de comprendre tous les contours de la douane. Il vient ainsi lever le voile sur le mythe entretenu jusqu'ici sur les questions de la pratique de la douane.

Au moment où le continent Africain est en pleine mutation avec l'entrée en application progressive des Accords de Partenariat Economique (APE) entre les pays de l'Union Européenne et les pays de l'Afrique Caraïbe et Pacifique (ACP), il est plus que temps de donner aux opérateurs économiques des outils pratiques afin qu'ils puissent gérer de manière efficace et efficiente leurs transactions d'import-export en général et les procédures de dédouanement de leurs marchandises en particulier.

Le côté pratique de cet ouvrage se justifie par son contenu élaboré sur la base des réalités douanières tirées de la pratique sur le terrain avec à la fin, un lexique de plus de 300 termes couramment utilisés en douane. Pratique de la Douane et du Transit s'adresse aux étudiants des filières Douane et Transit, Commerce international, Logistique et Transports, aux responsables d'entreprises d'import-export, aux Déclarants en douane et Transitaires, aux l'administrations et à toute personne souhaitant intégrer le domaine de la douane.

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A propos de l'auteur.

Jean Louis BOYA est titulaire d'un Diplôme Supérieur de Commerce en management des opérations du commerce international et des Transports (ESSEC Business School), d'un Master II en Fiscalité Appliquée d'entreprises et diverses certifications dans le domaine de la logistique et des transports.

Expert des questions douanières et de la logistique, sa carrière commence par un brillant passage au Guichet Unique des opérations du commerce extérieur du Cameroun où il apporta une contribution considérable dans la mise sur pied de la toute première procédure électronique (la procédure du CIVIO). Il occupe ensuite la fonction de Directeur Général de la société MAIRLAND Sarl (Commissionnaire Agréé en Douane) entre 2007-2013.
Aujourd'hui, il travaille comme Consultant Sénior au Cabinet KEEDI LOGISTCS et intervient aussi comme Enseignantdans les Universités d'Etat, les grandes écoles et autres Centres de formation spécialisés.

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